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Éditeur du site

Nathalie PECHENOT DELORME — Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Domaine à l'Orée des Buis
14 route du Jura
39240 Aromas — France

Téléphone : +33 (0)6 82 97 75 86
E-mail : contact@oreedesbuis.com

Direction de la publication

La directrice de la publication est Nathalie PECHENOT DELORME.

Hébergement

Le site www.grand-gite-groupe.com est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France.
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07 ; 1007 depuis la France.
Site internet : www.ovhcloud.com.

Propriété intellectuelle

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Les coordonnées et informations de séjour que vous choisissez de transmettre sont destinées à Nathalie PECHENOT DELORME pour répondre à votre demande et préparer votre devis. Les informations relatives à une demande de réservation sont traitées dans le cadre des mesures précontractuelles prises à votre demande.

Pour toute question ou pour exercer, selon les conditions applicables, vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition ou de portabilité, contactez contact@oreedesbuis.com ou écrivez à l'adresse de l'éditeur indiquée ci-dessus. Vous pouvez également adresser une réclamation à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

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• Demandes de renseignements et devis sans réservation : les informations nécessaires au suivi de votre projet de séjour sont conservées au maximum 24 mois à compter de votre dernier échange avec nous. Les informations devenues inutiles sont supprimées plus tôt ; une conservation distincte peut être nécessaire pour respecter une obligation légale ou traiter un litige.
• Prospection commerciale, lorsqu'elle est mise en œuvre légalement : les données des prospects sont conservées au maximum 3 ans après leur collecte ou le dernier contact venant du prospect. Pour les clients, cette durée est de 3 ans après la fin de la relation commerciale. La conservation des coordonnées n'autorise pas, à elle seule, l'envoi de sollicitations : les règles de consentement et d'opposition applicables restent respectées.
• Contrats et correspondances contractuelles : les pièces nécessaires sont conservées pendant la relation contractuelle, puis archivées selon les obligations et délais de prescription applicables, généralement 5 ans. Les contrats conclus par voie électronique avec un consommateur pour un montant égal ou supérieur à 120 € sont archivés pendant 10 ans à compter de leur conclusion si la prestation est immédiate, ou de l'exécution de la prestation dans les autres cas.
• Factures et pièces justificatives comptables : conservation pendant 10 ans à compter de la clôture de l'exercice comptable concerné.

Les pièces conservées pour des obligations légales ou à des fins de preuve sont archivées avec un accès limité aux besoins correspondants ; elles ne servent pas, de ce seul fait, à la prospection. À l'expiration des durées applicables, les données sont supprimées ou anonymisées, sous réserve d'une obligation légale ou d'un contentieux justifiant leur conservation.

Services externes

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